Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Terroirs & Châteaux
S.A.R.L. Terroirs et Châteaux, SARL

Numéro de dépôt :
3234004
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023
Terroirs & Châteaux de Terroirs et Châteaux

Présentation de la marque Terroirs & Châteaux

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terroirs et Châteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroirs & Châteaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terroirs et Châteaux domicilié(e) Parc du Château de Chantilly, B.P. 80411 - 60635 - CHANTILLY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 373 757 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Terroirs et Châteaux domicilié(e) Parc du Château de Chantilly, B.P. 80411 - 60635 - CHANTILLY Cedex - France.

La marque Terroirs & Châteaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terroirs & Châteaux est expirée depuis le 1 juillet 2023.

Terroirs et Châteaux a également déposé les autres marques suivantes : Aux Goûters Champêtres


S.A.R.L. Terroirs et Châteaux, SARL - Parc du Château de Chantilly, B.P. 80411 - 60635 - CHANTILLY CEDEX - France - SIREN 394373757


S.A.R.L. Terroirs et Châteaux - Parc du Château de Chantilly, B.P. 80411 - 60635 - CHANTILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527215 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-10

Service de Restauration (alimentation).